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Le directeur de la publication du site est Monsieur Gil CHICHEPORTICHE en qualité de représentant légal de la société UPANDCHARGE.

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Ce site web est hébergé chez la Société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France).

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L’utilisateur du site de la société UPANDCHARGE reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

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Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société UPANDCHARGE ainsi qu’à destination de ses partenaires.

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Les utilisateurs du site de la société UPANDCHARGE sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée et à la réputation des personnes.

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Les droits de reproduction et de commercialisation de la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société UPANDCHARGE.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société UPANDCHARGE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société UPANDCHARGE est productrice.

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La marque de la société UPANDCHARGE, ainsi que les logos figurant sur le site, est une marque déposée.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société UPANDCHARGE sont dont prohibées, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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La société UPANDCHARGE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

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Certaines informations ou documents accessibles sur le site figurent en version française et en d’autres langues. L’attention des utilisateurs du site est attirée sur le fait qu’en cas de divergence de rédaction entre les différentes versions, la version française prévaut.

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